Arnaud Marois

De: Arnaud Marois
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arnaud Marois
chef du cabinet civil du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024667815(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arnaud Marois
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint du cabinet civil, conseiller parlementaire
date_debut="2011-03-07"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023756235(source JORF)
nomination
24 Mars 201124/03/2011
De: Arnaud Marois
chef adjoint du cabinet civil, conseiller parlementaire du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000023755896(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201124/03/2011
De: Marois (Arnaud, Guy)
conseiller technique d'un groupe politique au Sénat ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008